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Nos conditions générales de vente

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Article 1 : Objet

Article 2 : Produits

Article 3 : Prix

Article 4 : Commande

Article 5 : Paiement

Article 6 : Livraison

Article 7 : Droit de rétractation

Article 8 : Garantie

Article 9 : Responsabilité

Article 10 : Propriété intellectuelle

Article 11 : Confidentialité

Article 12 : Litiges

 

  • Préambule

 

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Les Senteurs de Jana représenté par Julie GESTRAUD, micro-entrepreneur immatriculée en France, dont l'atelier est situé dans le Médoc,  et ses clients dans le cadre de la vente de produits et services proposés sur le site internet Les Senteurs de Jana.

 

  • Article 1 : Objet

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Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Les Senteurs de Jana vend ses produits et services à ses clients.

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  • Article 2 : Produits

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Les produits proposés sont des bougies parfumées et suspensions parfumées, fabriqués à la main, à base de cire de soja naturelle, parfums de Grasse, et coulés dans des contenants faits main en Jesmonite. Chaque pièce est unique, et peut présenter de légères variations qui témoignent de leur caractère artisanal.

 

  • Article 3 : Prix

 

Les prix des produits et services vendus sur le site internet Les Senteurs de Jana sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) TVA non applicable, article 293 B du CGI. Les frais de livraison sont en sus et sont indiqués au client avant la validation de sa commande et varient selon le lieu de livraison.

 

  • Article 4 : Commande

 

Le client peut passer commande sur le site internet Les Senteurs de Jana en sélectionnant les produits ou services souhaités et en remplissant le formulaire de commande en ligne. Le client doit fournir toutes les informations requises pour le traitement de sa commande. En cas d'erreur dans l'adresse de livraison, les Senteurs de Jana ne pourra être tenue responsable. Tout commande vaut acceptation des présentes CGV. 

 

La commande sera confirmée par Les Senteurs de Jana par l'envoi d'un email de confirmation à l'adresse email fournie par le client lors de la commande.

 

  • Article 5 : Paiement

 

Le paiement des produits et services peut être effectué en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par Les Senteurs de Jana. La commande est validée uniquement après réception du paiement.

 

  • Article 6 : Livraison

 

Les produits commandés seront livrés à l'adresse indiquée par le client lors de sa commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le site internet Les Senteurs de Jana. En cas de retard de livraison, Les Senteurs de Jana ne pourra être tenue responsable et le client ne pourra prétendre à aucune indemnité.

 

  • Article 7 : Droit de rétractation

 

Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés en parfait état, non utilisés, dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception des produits retournés. 

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Les produits personnalisés ne sont pas remboursables, conformément à l'article L221-28 du code de la consommation.

 

  • Article 8 : Garantie

 

Tous les produits vendus par Les Senteurs de Jana bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés conformément aux dispositions légales en vigueur.

 

  • Article 9 : Responsabilité

 

.es Senteurs de Jana ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des produits vendus sur le site internet Les Senteurs de Jana.

 

  • Article 10 : Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments du site internet Les Senteurs de Jana, qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

 

  • Article 11 : Confidentialité

 

Les informations fournies par le client lors de sa commande sont nécessaires à la gestion de sa commande par Les Senteurs de Jana. Ces informations sont confidentielles et ne seront pas communiquées à des tiers.

 

  • Article 12 : Litiges

 

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. A défaut, Tout litige relatif aux présentes conditions générales de vente sera soumis à la compétence des tribunaux français.

 

Fait à Vensac,  le 1er Juin 2025.

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